Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETUDE ET REALISATION DE MATERIELS ET D'EQUIPEMENTS
/
MASSO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MASSO
ETUDE ET REALISATION DE MATERIELS ET D'EQUIPEMENTS, SAS

Numéro de dépôt :
1593196
Date de dépôt :
06/10/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
06/10/2027

Présentation de la marque MASSO

Déposée le 6 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETUDE ET REALISATION DE MATERIELS ET D'EQUIPEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « MASSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETUDE ET REALISATION DE MATERIELS ET D'EQUIPEMENTS domicilié(e) Les Armands - 32730 - MONTEGUT-ARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 988 759 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie domicilié(e) 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque MASSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MASSO arrivera à expiration en date du 6 octobre 2027.

ETUDE ET REALISATION DE MATERIELS ET D'EQUIPEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : CAREAC


ETUDE ET REALISATION DE MATERIELS ET D'EQUIPEMENTS, SAS - Les Armands - 32730 - MONTEGUT-ARROS - France - SIREN 348988759


IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie - 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 2007 n°2341792 - Publication au BOPI 2007-05-22

Inscription le 29 février 1996 - Transmission de propriété n°198359 - Publication au BOPI 1996-02-29

Renouvellement sans limitation n°2097895 - Publication au BOPI 1997-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Renouvellement sans limitation le 11 août 2017 n°2657056 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-08-11

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuse.Véhicules; appareils de locomotions par terre, par air ou par eau

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.